Cet article vous présente des informations détaillées sur le club de futsal Rosny Sous Bois, en se basant sur les données officielles disponibles auprès de diverses sources.
Inscription et Référencement Officiel
Toutes les structures référencées sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics, notamment la base Sirene, le RNE (Répertoire National des Entreprises) et le RNA (Répertoire National des Associations). L'inscription à ces référentiels garantit la transparence et la légitimité de l'association.
Inscription INSEE
Le club est inscrit dans la base Sirene tenue par l’Insee depuis le 24/04/2006. Cette inscription a été mise à jour le 06/12/2025.
Inscription RNA
Cette structure est également inscrite au Répertoire National des Associations (RNA), géré par le Ministère de l’Intérieur.
Données d'Identification
Plusieurs numéros d'identification permettent d'identifier précisément le club :
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- Dénomination
- SIREN
- SIRET du siège social
- N° TVA Intracommunautaire
- N° EORI
Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
Activité et Structure
Activité Principale (NAF/APE)
Le code NAF/APE permet de catégoriser l'activité principale de l'association.
Adresse Postale
L'adresse postale permet de localiser le siège social de l'association.
Forme Juridique
La forme juridique définit le statut légal de l'association.
Effectif Salarié
L’effectif salarié est une variable qui s’affiche à partir de deux données de l’Insee : la tranche d’effectifs salariés, qui est une variable statistique (données arrêtées au 31/12 de l’année n-2), et le caractère employeur des établissements (données déclaratives maintenues par l'URSSAF). En 2023, l'effectif salarié était de 1 ou 2 salariés.
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Taille de la Structure
La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de Création
La date de création permet de connaître l'ancienneté de l'association.
Convention(s) Collective(s)
Cette information indique si l'association est soumise à une convention collective.
Engagement dans l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)
ESS - Économie Sociale et Solidaire : Cette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire.
Informations Complémentaires sur l'Établissement
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité.
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- SIRET
- Clef NIC
- Activité principale de l’association (NAF/APE)
- Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
- Code NAF/APE de l’établissement
- Forme juridique
- Tranche d’effectif salarié
- Date de création de l’association
- Date de création de l’établissement
- Convention collective de l’établissement
Un avis de situation Insee de cet établissement est disponible en téléchargement.
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Sources des Données
Les informations présentées proviennent de plusieurs sources officielles :
- INSEE (Institut National de la Statistique et des Études Économiques)
- VIES (VAT Information Exchange System)
- Direction Générale des Douanes
- DILA (Direction de l’Information Légale et Administrative)
- Ministère de l’Intérieur (MI)
- DJEPVA (Direction de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et de la Vie Associative)
Les données sont mises à jour régulièrement à partir de ces bases de données.
Dernière mise à jour des informations : 28/12/2025.
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